Mentions légales

1. Présentation du site.

Propriétaire : Elisabeth Perchet – Siret : 837 798 693

Siège social: :Ste LMTVM - La Maison Turquoise - 213 rue de Versailles bat 8 - 92410 Ville d’Avray

Créateur du site : Sophie Berland - sb-web.fr

Responsable publication : Elisabeth Perchet.

Hébergement : PHPNET FRANCE – 3 rue des Pins 38000 GRENOBLE

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.lamaisonturquoise.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

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La Société LMTVM - La Maison Turquoise s’efforce de fournir sur le site www.lamaisonturquoise.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.lamaisonturquoise.fr est soumis au droit français.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.